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Marques déposées par monsieur HUGUENIN Gaston
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TISSUS MODES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS MODES
Monsieur HUGUENIN Gaston

Numéro de dépôt :
1663617
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
27/05/1996

Présentation de la marque TISSUS MODES

Déposée le 27 mai 1986 par monsieur HUGUENIN Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TISSUS MODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HUGUENIN Gaston domicilié(e) Bld Grand Marchè, 21800 QUETIGNY - France.

La marque TISSUS MODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS MODES est expirée depuis le 27 mai 1996.

HUGUENIN Gaston a également déposé les autres marques suivantes : CAPOTAGAZ , LE CROISILLON ROND , GANORI


Monsieur HUGUENIN Gaston - Bld Grand Marchè, 21800 QUETIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 21 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318680 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 4 juillet 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°203514 - Publication au BOPI 1996-07-04

Tissus et produits textiles